Déposée le 10 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALMONT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SERMETO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALMONT FRANCE domicilié(e) Les Martoulets,03110 CHARMEIL (dossier no 2380345) - 03110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 425 921 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2380345) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SERMETO est expirée depuis le 10 novembre 2018.
VALMONT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MATX , CITYQUARTZ
VALMONT FRANCE société par actions simplifiée - Les Martoulets,03110 CHARMEIL (dossier no 2380345) - 03110 - France - SIREN 351425921
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2380345) - 75017 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2008 n°2380345 - Publication au BOPI 2008-07-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Renouvellement sans limitation n°2126353 - Publication au BOPI 1998-44
Inscription le 4 août 2008 - Concession de licence n°478424 - Publication au BOPI 2008-08-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17
Inscription le 6 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419698 - Publication au BOPI 2005-10-06
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;mâts support de lignes électriques en acier, mâts porte oriflamme ou de pavoisement en acier et aluminium.Machines et machines-outils;convoyeurs de copeaux, protection télescopique, racleurs de glissière, chaînes porte-câble;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; candélabres et mâts d'éclairage public en acier et aluminium, mâts d'éclairage de grands espaces et de terrains sportifs en acier et aluminium, supports et potences de feux de signalisation en acier et aluminium.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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